26/11/2021 – Réunion du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira en mairie :
VENDREDI 26 NOVEMBRE 2021 à 19H00

ORDRE DU JOUR :

  • Avenant n°2 à la convention de mise à disposition d’un service de mutualisé d’instruction des autorisations d’urbanisme (SIAU)
  • Tarifs de la salle des fêtes : modification
  • DBM : transfert de crédit
  • Mission Locale du Pays Messin : cotisation
  • Participation de la commune : séjour de l’école Jean Morette
  • Rapport annuel d’assainissement – RPQS
  • Convention Territoriale Globale – CTG
  • Transport des aînés : convention tripartite
  • Modification du dispositif d’aide aux particuliers – ravalement de façades/isolation thermique
  • Adhésion au comité National d’Action Sociale (CNAS)
  • Avenant n°2 : Convention relative à la mise en commun des agents de police municipale et des équipements – Dispositif intercommunal de police municipale
  • Avenant n°5 : IDEX pour le marché d’exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux
  • Prise en charge des dépenses d’investissement avant vote du Budget Primitif 2022
  • Points divers